Aux membres titulaires et honoraires de la SRLF

Brest, le 17 décembre 2003

Chers Amis,

J’ai l’honneur de vous convier à une Assemblée Générale extraordinaire Le mercredi 21 janvier 2004 à 18 heures au CNIT pour modifier les statuts de la SRLF.

En effet, suite à la journée de réflexion de la SRLF du 17 novembre dernier, il est apparu qu’une modification des statuts était nécessaire pour apporter des améliorations au fonctionnement de notre Société.

La convocation de cette assemblée a été demandée par 72 membres titulaires, soit plus des dix pour cent des membres titulaires et honoraires (420 au total) conformément à l’article 22 des statuts actuels. Celui-ci prévoit : « Les statuts ne peuvent être modifiés que sur proposition du dixième au moins des membres titulaires et honoraires, proposition soumise au Conseil d’Administration au moins un mois avant la séance. L’Assemblée Générale extraordinaire, spécialement convoquée à cet effet, doit se composer de la moitié au moins des membres titulaires, présents ou représentés sents ou représentés".

Je vous prie de trouver ci-joint le projet adopté par le Conseil d’administration le 9 décembre, tenant compte de remarques juridiques formulées par l’avocat de la SRLF. Nous vous proposons un certain nombre de modifications profondes du fonctionnement de la SRLF, correspondant aux grandes idées et propositions qui ont été avancées lors de la journée de réflexion du 17 novembre :

   La notion d’association « étrangère » a été abrogée par un décret du 9 octobre 1981. Depuis ce décret, toute association ayant son siège en France peut être composée de membres étrangers. Pour des raisons de représentation devant les pouvoirs publics français, nous avons prévu que le président de l’association sera obligatoirement de nationalité française et que seuls les membres de nationalité française pourront voter sur les questions spécifiques de l’association en France. De telles dispositions sont tout à fait légales.
  Les missions et objectifs de la Société ont été redéfinis.
  Les modalités de désignation des membres ont été modifiées et la distinction entre membres titulaires et associés a été supprimée.
  La composition du bureau du Conseil d’administration et la durée du mandat des membres de ce dernier ont été modifiées,
  Ainsi que les conditions de modifications de statuts.

J’attire votre attention sur le fait que la validité de cette AG extraordinaire suppose qu’au moins la moitié des 386 membres titulaires soit présente ou représentée, soit 193 personnes et procurations.

Au nom du CA, je vous remercie de venir nombreux à cette AG ou, si vous ne le pourrez pas de nous adresser dès maintenant votre procuration (y compris par e-mail) pour que ce chiffre soit atteint et que l’AG puisse statuer valablement.

Je profite de ce courrier pour vous souhaiter un Joyeux Noël et vous adresser mes meilleurs voeux pour l’année 2004.

En vous remerciant de votre participation à cette rénovation des statuts de notre Société,

Avec mes sentiments dévoués et amicaux.

Jean-Michel BOLES.

Ordre du Jour :

1. Proposition de modification des statuts

2. Questions diverses