Commission d’Éthique (CE)

La commission d’éthique de la SRLF a décidé de tirer parti des nouvelles possibilités de diffusion électronique mises en place par la commission des publications électroniques de la SRLF.

Ainsi, elle proposera régulièrement des mises au point qui pourront prendre différentes formes :

  • Analyse commentée d’un article récent dont l’importance éthique doit être mentionnée.
  • Analyse d’un article plus ancien, qui a pu être considéré comme un « classique » de l’ éthique médicale et dont la connaissance peut orienter la réflexion actuelle, que ce soit sur le soin ou sur la recherche
  • Mise au point par un expert sur un aspect particulier de l’exercice ou de la recherche médicale, faisant référence à un questionnement éthique

Par ailleurs, la commission d’éthique tient à rappeler qu’elle continuera à expertiser, à la demande de leurs auteurs, des projets de recherche. Son analyse portera essentiellement sur les aspects éthiques du protocole (et en particulier sur l’analyse du rapport bénéfice-risque et sur la qualité de l’information délivrée au patient ou à ses proches ainsi que sur les modalités d’obtention du consentement). La charte de soumission d’un projet de recherche est accessible en ligne. Bien évidemment, l’aspect scientifique ne sera pas négligé, même si la commission considère qu’en dehors de la mise en lumière d’une déviation scientifique évidente qui rendrait inacceptable la recherche proposée, son rôle n’est pas celui d’un comité éditorial. De même, la commission d’éthique n’a pas vocation à « dire le droit » et acceptera donc de donner des avis sur des protocoles qui devraient manifestement être soumis à un Comité de Protection des Personnes (CPP). A cet égard, elle soulignera systématiquement que son avis ne dispense en rien les auteurs des projets de recherche de se soumettre aux obligations que la loi leur ferait. Ce faisant, la commission d’éthique espère pouvoir aider les investigateurs en donnant des avis d’une part sur des projets qui seraient hors du champ de la loi (tout en sachant que celle-ci ne saurait tarder à évoluer) mais pour lesquels les revues scientifiques demandent néanmoins l’accord d’un « Institutional Review Board », et d’autre part sur des projets qui seraient nécessairement soumis à l’approbation des instances légales et pour lesquels les investigateurs penseraient que l’éclairage de la commission pourrait les aider dans le processus de soumission à un CPP.

Enfin, à partir de courant 2016 et à la demande du CA, une nouvelle mission a été confiée à la CE : donner un avis d’experts, sur des « cas » de patients, de prises en charge difficiles, de situations complexes. Pour se faire, une charte a été élaborée expliquant les modalités de soumission de cas. Vous pouvez consulter cette charte en cliquant sur le lien suivant : Charte de soumission de « cas » pour avis éthique à la CE de la SRLF.

Depuis début 2018, la commission d’éthique a mis au point un livret d’information et un formulaire concernant les directives anticipées. Ces documents sont accessibles en cliquant sur le lien suivant : Directives anticipées SRLF 2018.


Secrétaire

Dr Olivier LESIEUR
CH de La Rochelle – Hôpital Saint-Louis
Service de Réanimation Polyvalente
Rue du Docteur Schweitzer
17019 LA ROCHELLE CEDEX 01
Courriel : olivier.lesieur@gmail.com

Membres

Dr Thierry BOULAINPhoto-Membre-Com-T_Boulain
CHR d’Orléans – Hôpital de la Source
Service de Réanimation Polyvalente
14, Avenue de l’Hôpital
45067 ORLEANS CEDEX 02
Courriel : thierry.boulain@chr-orleans.fr

Dr Raphaëlle DAVID
CHI André Grégoire
Service de Réanimation Polyvalente
56, Boulevard de la Boissière
93105 MONTREUIL CEDEX
Courriel : davidraphaelle@gmail.com

Dr Laure DE SAINT BLANQUAT – Représentante du GFRUP
CHU Necker Enfants Malades
Service de Réanimation Médico-Chirurgicale Pédiatrique
149, Rue de Sèvres
75743 PARIS CEDEX 15
Courriel : laure.desaintblanquat@aphp.fr

Dr Maxime ELBAZ
CHU Hôtel Dieu
Centre du Sommeil et de la Vigilance, Centre de Référence Hypersomnies Rares
1, Place du Parvis de Notre-Dame
75181 PARIS CEDEX 04
Courriel : maxime.elbaz@aphp.fr

Photo-Membre-Com-A_LaurentPr Alexandra LAURENT
Université de Bourgogne
Laboratoire de psychologie PsyDREPI
Esplanade Erasme
21000 DIJON
Courriel : alexandra.laurent@u-bourgogne.fr

Dr Sylvain LAVOUE
CHU de Rennes – Hôpital Pontchaillou
Service de Réanimation Médicale et Infectieuse
2, Rue Henri Le Guilloux
35033 RENNES CEDEX 09
Courriel : sylvain.lavoue@chu-rennes.fr

Dr Virginie LEMIALE
CHU Saint-Louis
Service de Réanimation Médicale
1, Avenue Claude Vellefaux
75475 PARIS CEDEX 10
Courriel : virginie.lemiale@aphp.fr

Pr Benoît MISSET
CHU – Sart Tilman
Service de Soins Intensifs
Domaine Universitaire du Sart-Tilman
Bâtiment 35
B-4000 LIEGE – BELGIQUE
Courriel : benoit.misset@chuliege.fr

Mme Gwendolyn PENVEN – Philosophe
Courriel : gwendolyn.penven@univ-paris-est.fr

 

 

Dr Jean-Pierre QUENOT
CHU de Dijon – Complexe du Bocage
Service de Réanimation Médicale
2 Boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny
BP 77908
21079 DIJON CEDEX
Courriel : jean-pierre.quenot@chu-dijon.fr

M. Régis QUÉRÉ
CHU Necker Enfants Malades
Département d’Anesthésie et Réanimation
149, Rue de Sèvres
75743 PARIS CEDEX 15
Courriel : regis.quere@aphp.fr

M. Bertrand QUENTIN – PhilosopheB_QUENTIN
Maître de conférences HDR en philosophie à l’Université de Paris-Est Marne-la-Vallée.
Chercheur au LIPHA Paris-Est EA7373
Enseignant au Master d’éthique médicale, sociale et hospitalière (Ecole éthique de la Salpêtrière).
Secrétariat : Vanessa ALEXANDRINE : 01.60.95.71.10
Courriel : bertrand.quentin@u-pem.fr

M_SERIEDr Mathieu SÉRIE                                                                                                   
CH de Nouvelle-Calédonie
Service de Réanimation adultes et USC
7, Avenue Paul Doumer
BP J5
98849 NOUMÉA CEDEX
FRANCE
Courriel : mathieuserie@aol.com

Dr Lilia SOUFIRPhoto-Membre-Com-L_Soufir
Groupe Hospitalier Paris Saint-Joseph
Service de Médecine intensive et réanimation
185 Rue Raymond Losserand
75014 PARIS CEDEX 14
Courriel : lsoufir@hpsj.fr


Lettre de la Commissions d’Ethique

La Commision d’Ethique de la SRLF a décidé de tirer parti des nouvelles possibilités de diffusion électronique mises en place par le Comité Editorial de la SRLF, placé sous l’égide de Bruno Mégarbane.

Ainsi, elle proposera régulièrement des mises au point qui pourront prendre différentes formes :

  • Analyse commentée d’un article récent dont l’importance éthique doit être mentionnée.
  • Analyse d’un article plus ancien, qui a pu être considéré comme un « classique » de l’éthique médicale et dont la connaissance peut orienter la réflexion actuelle, que ce soit sur le soin ou sur la recherche.
  • Mise au point par un expert sur un aspect particulier de l’exercice ou de la recherche médicale, faisant référence à un questionnement éthique.

Cliquez ici pour retrouver les lettres de la Commissions d’Ethique.


Charte de soumission d’un protocole de recherche à la Commission d’Ethique de la SRLF

Ci-joint la charte rédigée en accord avec le Conseil d’Administration, expliquant les modalités pratiques à suivre pour obtenir un avis éthique auprès de la Commission d’Ethique de la SRLF sur un projet de recherche clinique.

Les documents à envoyer ainsi que les modalités d’examen et de réponse de la Commission d’Ethique y figurent.

Cliquez ici pour accéder à la Charte de soumission d’un protocole de recherche à la Commission d’Ethique de la SRLF

Dernière mise à jour : 18/09/2019